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• Dénomination sociale : À Table Ensemble
• Forme juridique : [FORME JURIDIQUE — ex. SAS]
• Capital social : [MONTANT] €
• Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
• RCS : [VILLE D'IMMATRICULATION] — [NUMÉRO RCS]
• SIRET : [NUMÉRO SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]
• Adresse électronique : bonjour@atableensemble.fr
• Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION].

Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée à bonjour@atableensemble.fr.

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À Table Ensemble est un service de mise en relation entre des particuliers qui souhaitent recevoir des convives à leur table, désignés comme « hôtes », et des particuliers qui souhaitent y participer, désignés comme « convives ».

La plateforme n'est ni un restaurant, ni un service de restauration, ni un organisateur d'événements. Elle n'intervient pas dans la préparation des repas et ne se substitue pas aux obligations qui pèsent sur les hôtes, notamment en matière d'hygiène alimentaire, de déclaration de revenus et d'assurance.

Conformément à l'article L.111-7 du Code de la consommation, les critères de classement des repas affichés sur la plateforme sont précisés dans les Conditions Générales d'Utilisation.

La structure générale du site, ainsi que les textes, la charte graphique, les logos, les illustrations et les éléments logiciels qui le composent sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés par les hôtes et les convives, notamment les descriptifs de repas, les photographies et les avis, restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à l'éditeur une licence d'utilisation dans les conditions prévues par les CGU.

L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site et son accessibilité. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, d'une indisponibilité temporaire du service, ou des conséquences de l'utilisation des informations mises à disposition.

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Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent est [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION].

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

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